| |
Avertissement :
L'utilisation des photographies présentes sur les bases de données
de MAXPPP peuvent être à l'origine de revendications, de
réclamations, d'actions en justice.
Une personne physique et/ou morale, peut invoquer une prétendue
violation de ses droits, à quelque titre que ce soit, et notamment
sur le fondement de droits de la personnalité (droit à l'image,
droit au respect de la vie privée etc.), droits à l'image
des biens, droits d'auteur, droits sur une marque ou toute autre titre
de propriété industrielle ou signe distinctif (dénomination
sociale, nom commercial etc.) etc.
Sous réserve des droits d'auteur, MAXPPP décline toute responsabilité
au titre de ces revendications éventuelles.
- MAXPPP vous rappelle que, pour les photographies d'information et notamment
celles prises dans un lieu public et/ou relatif à la vie publique,
elle n'est pas toujours tenue de solliciter l'autorisation des personnes
titulaires des droits précités.
- Par ailleurs, il est rappelé que les photographies doivent être
utilisées dans le cadre de la légende qui lui est donnée,
MAXPPP ne pouvant en aucun cas être tenue responsable du contexte
rédactionnel.
- Pour les documents figurant dans la rubrique INFOGRAPHIE, leurs auteurs
certifient que ces documents ne contiennent aucun élément
susceptible de violer les droits des tiers et en aucun cas la responsabilité
de MAXPPP ne peut être recherchée à ce titre.
- Les photos pour illustration sont disponibles dans la base ILLUSTRA.
Nous vous renvoyons également à nos conditions
générales de vente, librement accessibles sur ce site.
|
|
